Direction départementale de la jeunesse et des sports - Secrétariat général |
Cotes extrêmes : |
Dates extrêmes : 1940-1977 |
Métrage linéaire : 2,90 m.l. |
Auteur : par Ghislaine Oliviero ; sous la direction de Vanina Heulant |
Année de publication : 2000 |
Producteur : Direction départementale de la jeunesse et des sports. Secrétariat général Direction départementale de la jeunesse et des sports. Secrétariat général |
Les documents de ce versement concernent :
- la gestion administrative du personnel ;
- l'organisation des examens et des formations ;
- les activités et les équipements sportifs ;
- le conseil départemental de la protection de l'enfance.
Versement du 27 novembre 1978
Conformément à la réglementation en vigueur, les documents de ce versement sont librement communicables, excepté les dossiers pouvant porter atteinte à la vie privée qui sont communicables après un délai de 50 ans et les documents contenant des mentions médicales qui sont incommunicables pendant 120 ans à compter de la date de naissance de l'intéressé
Conformément à la réglementation en vigueur, les documents de ce versement sont librement communicables, excepté les dossiers pouvant porter atteinte à la vie privée qui sont communicables après un délai de 50 ans et les documents contenant des mentions médicales qui sont incommunicables pendant 120 ans à compter de la date de naissance de l'intéressé